L’an deux mil onze, le vingt mai, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni dans la salle du Conseil, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur NAUDON Jean-Pierre, suite à une convocation individuelle adressée à tous les conseillers en date du 11 mai 2011.

 

Etaient présents : Mme ROUGIER, M. DIDIER, Mme XIMENEZ, M. VILLEMIANE,

M. BOISSIERES, M. BERNEDE, M. LESSEIGNE, Mme THOMAS, M. LIAL, Mme FRANCOIS, M. FRITSCH

 

Procurations : M. CHAUGIER a donné procuration à M. NAUDON

Mme AVANZINI a donné procuration à Mme ROUGIER

 

Excusés :            Mr LACAZE

 

Madame ROUGIER donne lecture du compte rendu de la précédente réunion. Il est voté à l’unanimité.

 

Mme FRANCOIS est élue secrétaire de séance.

 

 

-       Titularisation Mme NORMAND Christine

-       FDAEC

-       Débat réforme territoriale

-       Compte rendu commission voirie

-       Compte rendu commission SIVOS – Journée Portes ouvertes

-       Projet :

Ø    Réunion carnaval

Ø    Marché nocturne

Ø    Concert d’été

-       Rencontre architecte CAUE pour terrain de football

-       Temple – travaux toilette ?

-       Congrès des Saint Nazaire

-       Terrain près du restaurant scolaire

-       Divers :

Ø    Lettre Mr BAYSSE

Ø    Compte rendu Conseil Communautaire 28 avril 2011

Ø    13 juillet – délégation allemande Rotenburg

 

Monsieur Le Maire fait la lecture de la lettre de remerciements du club de football « Jeunes de Saint Avit Saint Nazaire ».

 

 

I – Titularisation Mme NORMAND Christine

 

M. le Maire demande la titularisation de Mme NORMAND qui arrive à la fin de sa période de stage.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

 

 

2 – F. D. A. E. C.

 

M. Le Conseiller Général a réservé une enveloppe de 168 246 € pour le canton à répartir sur chaque commune suivant les travaux à effectuer, la population et le potentiel fiscal avec une part fixe commune de 3 600 €. La subvention pour la commune s’élève à 11 188 €.

Accord à l’unanimité du Conseil Municipal pour délibération.

 

 

3 – Débat sur la réforme Territoriale

 

Le Préfet de la Gironde propose un schéma de simplification d’organisation de l’intercommunalité :

-   proposition à la Communauté de Communes du Pays Foyen d’intégrer la Communauté de Communes du Libournais pour former une Communauté d’agglomération

-   suppression des SIVOS

-   proposition de fusionner les syndicats d’ordures ménagères

-   proposition de fusionner les syndicats d’assainissements

Une communauté d’agglomération permettrait d’avoir des moyens supplémentaires et plus importants mais la Communauté de Communes du Pays Foyen se trouve trop éloignée de l’agglomération de Libourne.

M. Le Maire demande au Conseil Municipal de réfléchir sur cette proposition afin de transmettre son avis à la Communauté de Communes et au Sous Préfet au 31 juillet 2011.

 

4 – Compte rendu commission Voirie

 

Programmation des travaux voirie 2011 :

·      VC n° 4 – Route de la Catine

·      VC n° 26

·      VC n° 5 – Route des Tuques

INGITER a estimé ces travaux à 37 902 € HT. Des devis ont été demandés aux entreprises Laurière & Fils (32 406, 72 € HT), SARL Bouijaud (33 743, 70 € HT), EUROVIA (36 971, 95 € HT),

ETR (37 999, 90 € HT).

Une renégociation a été demandée à ces entreprises, la réponse devra parvenir avant le 24 mai 2011.

 

Monsieur Le Maire annonce à l’assemblée la mise en place de la signalisation de limitation de vitesse à 70 km/h de l’entrée de la commune à « La Bouchonne », du rond point de la Guérenne au « Pas des Brebis » et du rond point de la Guérenne à l’entrée de la commune.

 

Monsieur le Maire informe que le poteau électrique au carrefour du Tertre des Goulards va être enlevé dans les prochains jours par l’entreprise EDF.

 

5 – Compte rendu commission SIVOS

 

Lors de la réunion SIVOS, un débat a eu lieu sur la réforme territoriale qui propose la suppression de tous les syndicats avec un système de convention entre les communes. Le SIVOS refuse cette proposition.

Les tarifs ont été révisés pour l’année scolaire 2011 – 2012

Ramassage scolaire – Ecole de Saint Avit Saint Nazaire :

- 22 € au lieu de 21 € par enfant par trimestre

- 17 € au lieu de 16 € à compter du 3^ème enfant transporté

Ramassage scolaire – Etablissements de Sainte Foy La Grande

- 40 € au lieu de 39 € par enfant et par trimestre

- 30 € au lieu de 28 € à compter du 3^ème enfant transporté

- Suppression du tarif pour le ramassage unique soit du matin, soit du soir.

Les tarifs pour le restaurant scolaire et la garderie restent inchangés mais possibilité de payer au trimestre.

 

La journée Portes Ouvertes de l’école se déroulera le 27 mai 2011 de 8h30 à 18h30.

 

6 – Projet :

 

Ø    Réunion Carnaval : le lundi 23 mai ; bilan carnaval 2011 avec visionnage des photos et vidéos. Date et lieu du prochain carnaval à définir.

Ø    Marché nocturne : Mme FRANCOIS propose qu’il se déroule lors du repas républicain du 13 juillet prochain. Le Conseil Municipal décide de se réunir le vendredi 27 mai pour la mise en place.

Ø    Concert d’été : Dans le cadre de « Scènes d’été », évènements organisés par le Conseil Général, un spectacle de théâtre et musique se déroulera le 2 septembre au foyer Albert Lallier en plein air (si le temps le permet) et gratuit pour tous.

 

7 – Rencontre architecte CAUE pour terrain de football

 

Le 6 mai 2011, visite de l’architecte du CAUE pour l’aménagement du terrain et de la place Marcel Duchant. Des idées sont ressorties comme l’implantation d’un hangar à tabac sur le terrain de football pour en faire un kiosque avec autour des arbres fruitiers...

 

8 – Temple – Travaux toilette ?

 

Étude de proposition pour toilettes sèches au temple.

 

9 – Congrès des Saint Nazaire

 

Du 2 au 4 septembre 2011 à Saint Nazaire de Pezans, avec participation de Messieurs NAUDON et CHAUGIER.

Un marché de Noël est organisé à Saint Nazaire (44) les 9 et 10 décembre 2011 pour réunir tous les Saint Nazaire afin qu’ils apportent leurs produits locaux. Une réponse est demandée pour le mois de juin. Le Conseil Municipal y est favorable.

 

10 – Terrain près du restaurant scolaire

 

Mme MAUVE réitère sa demande et propose de prendre tous les frais à sa charge. Le Conseil Municipal remet sa décision à plus tard.

 

11 – Divers

 

Ø    Lettre Monsieur BAYSSE : Remerciements aux employés communaux pour la pose de buses et don de 120 € pour le CCAS.

Ø    Compte rendu du Conseil Communautaire du 28 avril 2011.

Ø    13 juillet Délégation allemande – Rotenburg : Cette année, les communes de Pineuilh et Saint Avit Saint Nazaire reçoivent la délégation le 13 juillet. Visite, l’après midi, du Château de Duras à partir de 15h00 avec un guide en tenue du XVIII^ème siècle suivie d’un pot de l’amitié.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à minuit.