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120105- CR du5 janvier (délibérations 2012)

L’an deux mil douze, le cinq janvier, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni dans la salle du Conseil, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur NAUDON Jean-Pierre, suite à une convocation individuelle adressée à tous les conseillers en date du  22 décembre 2011.

 

Etaient présents : Mme ROUGIER, M. DIDIER, Mme XIMENEZ, M. VILLEMIANE,

M. BOISSIERES, M. LESSEIGNE, M. BERNEDE, M. LIAL, Mme FRANCOIS, M. FRITSCH, M. CHAUGIER, M. LACAZE, Mme AVANZINI

 

Excusée : Mme THOMAS M. Th.           

 

Mme FRANCOIS  donne lecture du compte rendu de la précédente réunion. Il est voté à l’unanimité.

 

Mme FRANCOIS est élue secrétaire de séance.

 

 

ORDRE DU JOUR

 

          

Ø    Organisation cérémonie des Voeux du 13 janvier 2012

Ø    Réforme Territoriale

Ø    Compte rendu réunion commission voiries

- signalétique (recensement panneaux détériorés – installation des nouveaux panneaux de rue)

- Travaux voirie 2012 (programme sur 3 ans subvention FDAVC)

- Travaux Terrain de Foot

- Divers

Ø    Travaux foyer polyvalent (revêtement)

Ø    Compte rendu réunion plan de sauvegarde

Ø    SMACL

Ø    PPRI (proposition nouvelle carte)

Ø    PADD

Ø    INSEE

Ø    DIVERS

 

I – PREPARATION DES VOEUX

             Préparation de la salle par le Personnel Communal

            Achat du vin - Apéritif rosé/pêche

           

II– REFORME TERRITORIALE

              Cinq communes de la  CDC de Pellegrue seront rattachés à la CDC du Pays foyen (Pellegrue, Landerrouat, Massugas, Auriolles, Listrac de Durèze) Décision effective à compter du 01 Janvier 2014. Le Syndicat d’Eau et d’Assainissement sera repris par la Communauté de Communes

 

III – COMPTE RENDU COMMISSION VOIRIE

            - Nouvelle numérotation : prévoir piquetage pour implantation poteau

               Longueur de poteau : 3 m – 2 m 20 sous panneau

            - Vérification de l’état des panneaux existants

            - Travaux voiries 2012 (priorisation des travaux, effacements des réseaux dans le bourg)

            - Arasage de accotements secteur des Goulards et de la Brande

            - Regoudronnage route des Rives

- Eclairage public (problèmes éclairage dans le bourg – 3 dépannages + 1 armoire électrique  a brûlé)

             (Etat prise poteau à contrôler)

            - Demande de M. de  Cerval : protection du mur et aménagement du bas côté

              Décision du C. Municipal : décaissement, engravement + damage.

- Route d’Eynesse : demande de classement en vélo route départ Port du Fleix jusqu’à   

                          Branne (pas de prise de décision).

 

              IV – TRAVAUX FOYER POLYVALENT

 

                        Un revêtement ciment peinture Epoxy est retenu pour le sol du foyer polyvalent                       

                        Prévoir une procédure de marché public adapté.

                        M. Rousset, Architecte sera commandité et chargé de monter le dossier.

 

 

            V – PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

 

                        Mise en place d’un annuaire de crise : repérage des autorités -  référents, correspondants

                        Logistique pour guider les secours. Lieu d’accueil, ressources ... etc.)

                        Réunion à la Mairie  le jeudi 12 janvier 20 h 30

 

            VI – SMACL  - DEFIBRILLATEUR

- Souscription d’une assurance couvrant le défibrillateur lors des mises à disposition aux associations – Devis de la SMACL 119.36 € /an.

Prévoir convention d’utilisation et désignation référent dans chaque association.

 

            VII – P.P.R.I

                        Un nouveau PPRI va être présenté au public lors d’une réunion à Pineuilh lundi 09 Janvier.

            Il présente pour la commune quelques assouplissements. Une enquête publique débutera très                     prochainement sur chaque commune concernée.

 

VIII – PADD 

M. Le Président de la CDC du Pays Foyen et M.REIX  présenteront le nouveau plan d’aménagement et de développement Durable lors de la réunion avec le Conseil Municipal le lundi 30 janvier 2012 à la Mairie.

 

            IX – INSEE

                        2009 Population totale : 1581 habitants – population municipale : 1420 habitants

 

            X -  DIVERS

Route Montesquieu : proposition de référencement du temple des Briands sur l’itinéraire des    Chemins de la Liberté. Prendre contact avec l’association.

 

           

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23  h 30