L’an deux mil douze, le vingt deux mars, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni dans la salle du Conseil, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur NAUDON Jean-Pierre, suite à une convocation individuelle adressée à tous les conseillers en date du 15 mars 2012.

Etaient présents : Mme ROUGIER, M. DIDIER, Mme XIMENEZ, M. VILLEMIANE, M. BOISSIERES, M. LESSEIGNE, , M. LIAL, Mme FRANCOIS, M. CHAUGIER, Mme AVANZINI, M. BERNEDE

Excusés :            Mme THOMAS - M. FRITSCH – M. LACAZE

M. VILLEMIANE donne lecture du compte rendu de la précédente réunion. Il est voté à l’unanimité.

Mme FRANCOIS est élue secrétaire de séance.

Ø    Préparation des budgets

Ø    Tirage au sort des jurés cour d’assises 2013

Ø    Plan Communal de Sauvegarde

Ø    Modalité de versements subventions communales

Ø    Organisation cérémonie citoyenneté

Ø    Informations CDC

Ø    Bibliothèque

Ø    Divers :

-      Mise en place redevance incitative

-      Prise de RV pour entretien avec candidats élections législatives

-      Recensement agricole

-      SPA

-      Soliance

-      Villages fleuris

-      Défi sport

-      Rotemburg

1 – Présentation des budgets du SIVOS  et du ramassage scolaire par M. VILLEMIANE

Participation de la commune pour un montant de 302.372 € ;  de St-Philippe du Seignal 20.000 €. Le vote des budgets SIVOS aura lieu le lundi 2 avril à 20 h 30.

Pour la commune, la commission finances est fixé au mardi 3 avril à 20 h 30, celle du CCAS au lundi 26 mars à 20 h 30.

2 – Jurés d’assises 2013

Suite à l’arrêté préfectoral du 8 mars dernier relatif à la formation de la liste du jury criminel et citoyen assesseur pour l’année 2013, il y a lieu de procéder au tirage au sort, à partir de la liste électorale, du nombre de jurés devant figurer sur la liste préparatoire. Ont été tirés au sort les électeurs suivants :

o     n°384 DUMAIL Jenna                       née le 21 septembre 1985 à Marmande (47)

                                                 276 route des Barathons ST AVIT ST NAZAIRE

o     n°898 REY Aude (GERAUD)           née le 20 août 1968 à Ste-Foy-La-Grande (33)

rue des 2 villages  ST AVIT ST NAZAIRE

o     n°885 RAHIMINE Mustapha           né le 1^er janvier 1982 à Ste-Foy-La-Grande (33)

           rue des 2 villages ST AVIT ST NAZAIRE

o     n°032 ANTONIAZZI Martine           née le 12 novembre 1952 à LOUGRATTE (47)

                              (MILLIARD)                        160 route de la Catine ST AVIT ST NAZAIRE

o     n°556 HOFFMANN Florence           née 7 octobre 1968 à Ste Foy la Grande (33)

                                                                        33 bis rue des 2 villages ST AVIT ST NAZAIRE

3 – Plan Communal de Sauvegarde réunion fixée au lundi 16 avril à 18 h 30

4 – Modalités versement des subventions communales

Le Conseil Municipal a validé le document établi par M. LESSEIGNE en vue du versement des subventions 2013. Ce document est à faire compléter par toutes les associations.

5 – Organisation Cérémonie Citoyenneté :  le samedi 31 mars à 11 h, les  nouveaux jeunes inscrits sur la liste électorale se verront remettre leur carte d’électeur ainsi que le livret du citoyen en présence du Conseil Municipal des enfants.

6 – Réunion Publique P.A.D.D. prévue le mardi 27 mars à 20 h 30 en présence du Cabinet Métropolis au foyer polyvalent

7 – Bibliothèque : Rappel conception des boîtes à livres OZELYRE par Mme AVANZINI et fête du livre le samedi 12 mai lecture à voix haute à la bibliothèque.

8 – Redevance Incitative : Les bacs vont être livrés dans les communes. Le stockage se fera dans l’hangar de M. DIDIER. La distribution sera faite par les agents communaux accompagnés d’un agent de l’USTOM qui répertoriera les numéros. Les anciens conteneurs pourront être conservés pour le « propre et sec ».

9 – Candidats aux législatives : Les rendez-vous se prendront après les élections présidentielles.

10 – Recensement agricole 2010 : La SAFER nous informe qu’en 10 ans le département a perdu ¼ de sa superficie agricole sous le feu de l’étalement urbain, artificialisation des sols (routes TGV-zones commerciales-terrains imperméabilisés par le bitume) d’une part mais aussi par les propriétaires qui ont des maisons isolées dans un grand parc entouré de verdure.

11 – S.P.A. Monsieur le Maire présente les conventions établies par la SPA et Marc LAGRANGE. Le Conseil Municipal valide la proposition de ce dernier.

12 – Soliance : Un rendez-vous va être prochainement pris pour la réhabilitation de la maison des Arlandies

13 – Villages fleuris :  Pas d’inscription au concours pour cette année.

M. CHAUGIER indique que par le biais de l’Association de Sauvegarde de l’Environnement contre la lutte du frelon asiatique, il vient de récupérer gratuitement des semences mellifères qui seront répandues au temple et au rond point pour la biodiversité.

14 – Défi sport : La CDC organisant en septembre la fête du sport, l’équipe municipale ne souhaite pas organiser cette manifestation sur la commune, à voir pour 2013.

15 – Rotenburg  : Participation à la délégation foyenne du 25 juin au 1^er juillet, les élus désirant s’inscrire doivent le faire avant le 5 avril prochain

Conseil Municipal des enfants : Le nettoyage des rives de la Dordogne sera reconduit cette année encore, avec possibilité de départ au niveau de Lartigue en fonction de l’accessibilité en partenariat avec le club de canoë de Port-Sainte-Foy.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que Madame CHAUGIER Josette et son époux Christian viennent d’être médaillés par les donneurs de sang et reçoivent les félicitations du Conseil Municipal.