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05 CR du 16 mai (délibérations 2014)

Séance du 16 mai 2014

 

L’an deux mil quatorze, le seize mai  à dix huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni dans la salle du Conseil, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur NAUDON Jean-Pierre, suite à une convocation individuelle adressée à tous les conseillers en date du 07 mai 2014

Etaient présents : Mme ROUGIER, M. DIDIER, M. VILLEMIANE, M. LESSEIGNE, Mme CHOURY, Mme COMBEFREYROUX, Mme FAUVET,   Mme MARTY,  Mme PAUILHAC,

M. BOISSIERES,  M. CHAUGIER,  M.FRITSCH, M. LIAL, M. VARGAS.

 

Excusés : Mme AVANZINI, M.BERNEDE.

 

Procurations : Mme THOMAS BENEY a donné procuration à M. A. LIAL

Mme XIMENEZ a donné  procuration à M. J.P NAUDON. 

 

Monsieur VARGAS donne lecture du compte rendu de la précédente réunion. Il est voté à l’unanimité.

Mme CHOURY Eva  est  élue secrétaire de séance.

 

ORDRE DU JOUR

 

- Mise en place des  bureaux de vote pour les  Elections Européennes du 25 mai

- Compte rendu  de réunion de la commission voirie

- Mise en place des délégations intercommunales

- Compte rendu de la réunion du Syndicat du Bas Canton

- Agenda 2015

- Divers

 

 

I - ORGANISATION DES BUREAUX DE VOTE


Un planning est élaboré et les élus sont répartis dans chaque bureau pour tenir les bureaux de vote en qualité d’assesseurs lors des élections européennes qui auront lieu le 25 mai prochain.



II - COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION VOIRIE


En réunion du 07 mai, la commission voirie a demandé à M. FOURTEAU de nous fournir un devis estimatif   des travaux à effectuer pour l’année 2014 ; document non déposé à ce jour.

 

Les  panneaux de signalisation peuvent  être commandés.

 

Monsieur le Maire donne lecture de la réponse du Conseil Général  pour :

- l’abaissement de la vitesse à 70 km/h à l’entrée du Bourg « aux Freyssinets »

- l’extension de la zone d’agglomération vers la zone artisanale de la Guérenne

 

Le Service des infrastructures du Conseil Général émet  un avis défavorable quant à la limitation à 70 km/heure et des réserves  sur l’extension. M. Fritsch rappelle un  courrier du Conseil Général datant de 2011 dans lequel à cette époque un avis favorable avait été délivré pour la modification de la zone à 50 Km/h. Il se propose de rencontrer le responsable de secteur pour argumenter notre demande.

 

 

III - NOMINATIONS DES DELEGUES INTERCOMMUNAUX ET DIVERS


- Commission des Impôts directs ð Philippe VILLEMIANE – Alain LIAL

- Pays du Libournais                    ð Jean LESSEIGNE

- Référent animation                    ð Alain LIAL

 

 

IV - COMPTE RENDU DE LA REUNION DU SYNDICAT DU BAS CANTON

 

Le 30 avril 2014, il a été procédé au renouvellement du bureau du Syndicat du Bas Canton. Ont été nommés

Président : M. Thierry Roseau

Vice-présidents Mme Chadourne Sandrine, M. Bazus Alain, Naudon Jean-Pierre

Représentants Délégués de la Commune : Didier Guy, Bernède Christian, Naudon Jean-Pierre.

Pour St Avit St Nazaire

M. Naudon J.P a été nommé : membre  de la commission  des finances,

membre suppléant de la commission d’appel d’offres et bureau d’adjudication

 

M. Didier G. a été nommé membre suppléant de la commission de réception des travaux

 

Monsieur le Maire rappelle les modalités de calcul de la contribution des Communes à partir de  3 critères par tiers, soit pour St Avit St Nazaire :

1/3 surface/1861 ha - 1/3 population/1535 habitants - 1/3 longueur des cours d’eau/28.2 kms

La participation financière de la commune s’élève pour l’année 2014  à 33 886 €  soit     38.19 % du montant de la  participation des communes adhérentes St Avit St Nazaire ayant la plus grande longueur de cours d’eau. Les  travaux de réhabilitation des berges se font dans le respect de la législation du développement durable (entretien doux)

 

 

V - AGENDA 2015


La commission info a décidé de reconduire la formule de l’Agenda pour l’année 2015. Il faudra contacter un autre prestataire pour faire jouer la concurrence.

 

 

VI - DIVERS


- MAISON DES ARLANDIES

 Monsieur le Maire donne lecture du courrier émanant de Soliance concernant l’avancement du projet de réhabilitation de la «Maison des Arlandies ». En effet, le Conseil Général refuse l’annulation de la clause de retour gratuit du foncier à la Commune : une demande d’alignement avec des projets d’acquisition foncière sur cette section pour la réalisation de Bandes Dérasées de Droite (acte notarié du 27/04/2009) empêchant la signature de bail avec Soliance et le commencement des travaux sur la Maison.


- COMMISSION SPORT ET LOISIRS

Subvention aux associations

Suite à  la réunion du 13 mai, il a été décidé de répartir la somme de 12 587.50 € entre 27 associations communales et cantonales.

 

Subvention séjours pédagogiques

Pour les séjours pédagogiques, une participation de 20 € par enfant de la Commune, sera versée à chaque établissement concerné, public et privé.

- COMMISSION INFOS

Bulletin municipal : il devra être distribué 1ère semaine de juin pour annoncer les animations à venir (plantation du mai, pique-nique républicain, kermesse) Rappeler la règlementation sur les nuisances sonores et les chiens errants.

 

- PLANTATION DU MAI

Déroulement : le dimanche 15 juin de 11 h à 12 heures, Salle Albert Lallier, avec la plantation d’un chêne d’Amérique ou  Liquidambar  sur le terrain et se terminera par un apéritif offert à la population.

 

- PROCHAINES REUNIONS COMMISSIONS

- Lundi 26 mai 18 h 30 : commission sports et loisirs (Tous les élus  et participants du précédent marché fermier) : Organisation Repas républicain – Marché fermier

- Mardi 27 mai : commission agriculture

- Lundi 02 juin 18 h 30 : commission bâtiments communaux

 

 



L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures.