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02 CR du 20 février (délibérations 2015)

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU  20/02/2015

 

L’an deux mil quinze, le vingt février à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni dans la salle du Conseil, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur NAUDON  Jean-Pierre suite à une convocation individuelle adressée à tous les conseillers en date du 12 février 2015.

Etaient présents : Jean Pierre NAUDON, Josiane ROUGIER, Philippe  VILLEMIANE,  Marielle XIMENEZ, Guy  DIDIER, Louis BOISSIERES, Christian CHAUGIER, Eva CHOURY, Alain LIAL, Sandrine PAUILLAC, Pierre VARGAS.

Représentés : Jean LESSEIGNE par Jean Pierre NAUDON, Julie COMBEFREYROUX par Sandrine PAUILLAC, Nathalie MARTY par Josiane ROUGIER

Excusés : Marie Christine AVANZINI

Absents : Christian BERNEDE, Marie Laure FAUVET, Laurent FRITSCH, Marie Thérèse THOMAS BENEY.

M. VILLEMIANE donne lecture du compte rendu de la précédente réunion. Il est voté à l’unanimité.

M.VARGAS Pierre est nommé secrétaire de séance.

  

ORDRE DU JOUR


ü    Compte rendu Plan Sauvegarde Communal

ü    Motion USTOM

ü    Préparation budget 2015 : Subventions

ü    Demande de subvention :

-       Opération Frères d’armes Collège Elie Faure Sainte Foy la Grande

-       Collège Saint-Joseph Saint Antoine du Breuilh

-       Ecole Primaire Saint-Joseph Le Fleix

ü    Information CDC (Réunion du 29 janvier à Landerrouat)

ü    Présentation rapport d’activités CDC avancé au 04 mars 2015

ü    Elections départementales

ü    Préparation Commission Voirie

ü    Divers

 

I - PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

Chaque équipe a été chargée d’élaborer un document explicitant le détail de son action en cas de crise dans le cadre du document PCS qui lui a été remis. Lecture est faite des 1ères conclusions. Le travail doit se poursuivre. Par ailleurs, un livret de prévention destiné à chaque administré est présenté. Les devis proposés par les imprimeurs sont prohibitifs. Le CM estime que ce document pourrait être fait en mairie.

 

II – MOTION USTOM

Prévue par le conseil municipal du 13/01, elle est lue et adoptée à l’unanimité par le CM. Ce dernier prévoit de l’envoyer à chaque commune concernée par l’USTOM ainsi qu’à son président.

 

III – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS COMMUNALES

Le CM est dans l’attente du retour des questionnaires adressés aux associations. Cependant, en vue du prochain budget, il faudra valider un montant global. Il est proposé de maintenir la même somme que l’année antérieure et de moduler la subvention à chaque association en fonction du nombre d’adhérents. Réunion de la Commission sport et loisirs prévue le 16 mars 2015 à 18 h 30.

 

IV – SUBVENTIONS DEMANDÉES PAR DES ÉTABLISSEMENTS D’ÉDUCATION

La commune peut participer financièrement aux voyages organisés par ces établissements. Elle le fait  à hauteur de 20 euros par élève résidant à Saint Avit-Saint Nazaire qui y sont scolarisés.

Sont concernés 3 élèves du  collège Saint-Joseph de Saint Antoine de Breuilh et  3 élèves du collège Elie Faure de Sainte-Foy-La Grande. En revanche, l’école primaire Saint-Joseph du Fleix qui demande une participation aux frais de fonctionnement de l’école ne peut être retenue, les frais concernés relevant de la commune où est sise l’école.

 

V – COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mme Rougier, qui en est membre, donne quelques précisions sur ce document dont chaque conseiller municipal a déjà pris connaissance.

 

VI – RAPPORT D’ACTIVITÉS DE LA CDC

La présentation du rapport d'activités de la CDC au conseil municipal est fixée au mercredi 4/03/2015 à 19h30.


VII – DIVERS

Carnaval 2015 : M. Lial rappelle qu’il se déroulera le 15 mars à Sainte Foy et donne quelques précisions quant au parcours et la participation d’associations de Saint Avit-Saint Nazaire.

Cibistes : M. Lial annonce que le club est relancé sous l’égide d’un nouveau président.

Commission voirie : elle se réunira le 2 ou 5 mars 2015 : voir pour la  présence de M. Fourteau  - Cabinet Ingiter

Lettre de l’Amicale des Maires : elle pose le problème de la compétence voirie : groupement de commande par l’Amicale des Maires ou élargissement de la compétence de la CDC  concernant la voirie. Affaire à suivre.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45.

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