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délibérations 2017 - 06 CR du 23 juin

COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 23 juin 2017

 

L’an deux mil dix-sept, le vingt-trois juin, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni dans la salle du Conseil, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur NAUDON Jean-Pierre, suite à une convocation individuelle adressée à tous les conseillers en date du 15 juin 2017.

 

Etaient présents : M.NAUDON, Mme ROUGIER, M. VILLEMIANE, M. DIDIER,  M. LESSEIGNE,

M. VARGAS, M. BOISSIERES, Mme CHOURY, M. LIAL, Mme PAUILLAC, Mme XIMENEZ,

M. CHAUGIER, Mme AVANZINI.

 

Procurations : Mme COMBEFREYROUX  a donné procuration à Mme ROUGIER,

Mme THOMAS BENEY a donné procuration à Mme XIMENEZ.

 

Excusés : M. BERNEDE, Mme FAUVET, M. FRITSCH, Mme MARTY.

 

Madame ROUGIER donne lecture du compte-rendu de la précédente réunion.  Il est voté à l’unanimité. Monsieur VARGAS est élu secrétaire de séance.

 

ORDRE DU JOUR

            -    Renouvellement délégués listes électorales

-       Information ouverture des plis appel d’offres clocher

-       Informations rue des 2 villages : subventions Conseil Départemental - D.E.T.R - F.S.I.L

-       Motion Perception de Ste Foy La Grande

-       Dissolution AERIAL

-       Information du personnel :

         ➞  Délibération avancements grade

           Départ retraite agent

           Contrat d’apprentissage

-       Journée inter associations du 9 juillet

-       Journée et repas Républicain du 13 juillet

            -    Commission sports et loisirs - subventions

            -    Consultation climatisation réversible salle conseil

            -    Divers

 

I – Renouvellement délégués listes électorales

 

            1 – liste administration : Eva Choury et Nathalie Marty sont remplacées respectivement par Alain Lial et Pierre Vargas.

2 – liste tribunal : Pierre Vargas, Louis Boissières et Josiane Rougier sont remplacés respectivement par Christine  Avanzini, Sandrine Pauillac et Eva Choury.

           

II – Information ouverture des plis appel d’offres clocher

           

11 offres ont été examinées par la commission appel d’offres clocher. Mme Mézergue, en sa qualité d’architecte, présentera l'analyse à la commission qui choisira le mieux-disant (prix et qualité). La commune pourra ensuite renégocier les prix. La durée des travaux est prévue pour 3 mois.

 

III – Information rue des 2 villages : subventions Conseil Départemental – D.E.T.R – F.S.I.L

 

            Toutes les demandes de subventions formulées auprès du Conseil Départemental, de la DETR (Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux) et du FSIL (Fonds de Soutien à l’Investissement Local) ont été acceptées. Les travaux peuvent désormais commencer. Si elles sont validées, elles représenteront 60% du montant des travaux. Par ailleurs, tous les câbles ont été déjà effacés dans la rue des Deux Villages.

 

IVMotion Perception de Ste Foy La Grande

 

A compter du 1er janvier 2019, la comptabilité de l’hôpital de Sainte-Foy-la-Grande sera transférée à Libourne.

Or comme cette charge représente une part très importante de l’activité de la perception de Sainte-Foy-la-Grande et que ses effectifs sont déjà en constante diminution, il est à craindre que cette dernière ne soit définitivement fermée à terme. La motion de sauvegarde proposée au CM s’opposant à cette fermeture est votée à l’unanimité.

 

V – Dissolution AERIAL

 

             Cet ancien organisme regroupant plusieurs communes avait vocation de préparer le schéma des aires d'accueil pour les gens du voyage. Aujourd’hui la C.D.C ayant repris cette compétence, l’association n'a plus lieu d'exister et a prononcé sa dissolution. Un chèque d’un montant de 57 429.28 € a été remis à l’association des gens du voyage de Bordeaux (A.D.A.V.) qui permettra le financement d’un emploi sédentaire et d’un emploi à mi-temps.

 

VI – Informations du personnel :

 

            1- Monsieur le Maire informe l’assemblée que le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde met à la disposition de chaque collectivité, pour l’année 2017, un tableau répertoriant les agents remplissant les conditions pour bénéficier dans  l’année, d’un avancement de grade sous conditions exclusive d’ancienneté. Ce tableau proposé concerne exclusivement les agents des cadres d’emplois de catégorie C.

Le Conseil Municipal décide avec 14 voix pour et 1 voix contre de les promouvoir. Proposition d’avancement de grade de trois agents suite au changement des grilles indiciaires au 01/01/2017.

 

            2 - Départ à la retraite d'un agent communal le 1er octobre 2017.

 

            3 - Nouvel apprenti en CAPA jardinier-paysagiste embauché au 1er septembre 2017.

 

VII – Journée inter associations du 9 juillet

 

             M. Lial présente l’avancement des préparatifs qui se déroulent parfaitement. La dernière réunion a calé pratiquement l’ensemble des paramètres de l’organisation. La restauration rapide sera prévue par le Comité des Fêtes. Cette journée se déroulera de 10 h à 17 h et sera clôturée par un vin d’honneur municipal.  6 membres du CM sont volontaires pour assurer la charge d’arbitres. Un tract annonçant cette animation sera distribué dans les boîtes aux lettres.

 

VIII - Journée et repas Républicain du 13 juillet

 

            Déroulement de la journée avec l’association Rotenburg, visites et repas salle A.Lallier le midi.

Le repas Républicain se déroulera comme à l’accoutumée près de la salle Marcel Duchant. Pour les préparatifs de logistique, rendez-vous est donné pour 19 h aux membres du CM disponibles. Un tract annonçant cette animation sera également distribué dans les boîtes aux lettres.

 

IX - Commission sports et loisirs – subventions

 

Elle aura lieu vendredi 30 juin à 18 h. A l’ordre du jour : détermination du montant des subventions.

 

X - Consultation climatisation réversible salle conseil

 

Deux devis sont présentés au CM : 1 version « cassette » et un version « split murale ». Cette dernière semble la plus intéressante. Un climatiseur split est un système en deux parties: le compresseur situé à l'extérieur, l'unité intérieure diffusant l'air climatisé. La question demande une étude supplémentaire. Par ailleurs, il serait opportun de climatiser également certains locaux scolaires (restaurant, certaines salles de classe…). A suivre.

 

XI - Désherbage manuel

 

Etant donné que la Municipalité ne peut plus utiliser de désherbant chimique, le désherbage est désormais manuel. Il reste cependant difficile dans certains secteurs (par exemple le cimetière). On peut préconiser de « coloniser » la mauvaise herbe par une plante facile à contenir comme le pourpier.

 

 

XII - Jardins partagés

 

 Réflexion envisagée sur la création de « jardins partagés »,  sur un terrain communal. Cependant, la gestion de cette activité ne pourrait être placée que sous la responsabilité d’une association.

           

Rappel Musitinéraires le 21/07 à 21 h salle Albert Lallier.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 00.

 

Prochain CM le 20/07 à 18h30.

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Date de création : 22/07/2017 : 23:26
Dernière modification : 22/07/2017 : 23:36
Catégorie : délibérations 2017
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