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délibérations 2018 - 01 CR du 18 janvier

COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 18 janvier 2018

 

L’an deux mil dix-huit, le 18 janvier, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni dans la salle du Conseil, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur NAUDON Jean-Pierre, suite à une convocation individuelle adressée à tous les conseillers en date du 11 janvier 2018.

 

Etaient présents : M. NAUDON,  Mme ROUGIER, M. VILLEMIANE, Mme AVANZINI, M. BERNEDE,

M. LIAL, Mme COMBEFREYROUX, Mme CHOURY,  M. BOISSIERES,  M. CHAUGIER,

M. FRITSCH,  M. LESSEIGNE, M. VARGAS

 

Procurations : Mme XIMENEZ a donné procuration à Mme ROUGIER

                       Mme THOMAS BENEY a donné procuration à M. VILLEMIANE

                       Mme PAUILLAC a donné procuration à M. LIAL

                      

Excusés : M. DIDIER, Mme MARTY, Mme FAUVET

 

Le compte-rendu de la séance précédente établi et lu par Josiane ROUGIER est approuvé à l'unanimité. 

M. VARGAS est élu secrétaire de séance.

 

ORDRE DU JOUR

            -    DETR 2018

            -    Compte-rendu commission « matériels »

-       SDEEG

-       CDC

-     Demande de subvention pour voyage scolaire de la part du collège Elie Faure                                     
            -     Convention SPA

-     Système d’alarme intrusion

-     Compte rendu de la commission culture de la CDC

-     Compte rendu du repas des Ainés et de la cérémonie des vœux

            -     Divers

 

I – DETR 2018 : rue des deux villages et city stade 

 

- rue des deux villages : il s’agit de proroger par courrier la demande de 2017.

- city stade : il faut déposer un dossier pour 2018 avant le 31 janvier. La subvention s’élève à 35% pour un 

  plafond de 100.000 euros HT.

 

  II – Compte rendu de la commission « matériels » : Elle a listé l’ensemble des investissements à prévoir :

 

1- travaux d’agrandissement de l’école :

 

La question se pose d’une construction en dur ou bien de l’ajout d’un modulaire (dans ce dernier cas, vaut-il mieux acheter le module ou le louer ?).  La question reste à l’étude et le choix sera fonction des prix.

Pour ce qui concerne une aide D.E.T.R., le dossier sera déposé par le SIVOS.

 

2 - investissements communaux :

 

- Aménagement de la « salle de catéchisme » pour le déplacement de la bibliothèque communale ; prévoir entre

  autres une rampe pour les handicapés.

- Aménagement de la « pièce noire » située entre la salle Albert Lallier et l’église.

- Revêtement des rues des deux villages, du cheval blanc et de la place du 8 Mai.

- Divers travaux de voirie.

- Achat d’une banqueteuse (13.300 euros HT). Pour éviter cet important investissement, ce matériel pourrait-il

   être mutualisé ou bien faut-il passer par une prestation de service ? A étudier…

- Broyeuse : il est acquis que la municipalité de Ste Foy accepte de prêter la sienne.

- Réfection du clocher de l’église.

- Éclairage de la salle Albert Duchant : à rénover.

- City stade : réflexion déjà engagée.

- Cimetière de saint Avit : il faut sécuriser les abords par un marquage au sol et rénover impérativement le parking.

- Salle Albert Lallier : pose de bancs (3.000 euros environ) sur la terrasse (pour empêcher les voitures d’avancer

  sur la terrasse et aménagement extérieur par la mise en place d’un barbecue et de tables hautes « mange-debout ».

- Aménagement du terrain de bord de l’eau près du pont du Fleix.

- Désherbant eau chaude : le matériel est trop cher et peu performant ; l’étude est remise à plus tard.

- Prévoir une nacelle pour les travaux en hauteur ; achat ou location ?

- Linéaire à revoir rue du cheval blanc et route des paponats.

 

III - SDEEG :

 

Effacement des réseaux rue du cheval blanc : il n’y aura aucune participation de la commune dans la mesure où les tranchées seront déjà prévues pour la réfection du réseau d’eau potable par la CDC. Par contre, pour ce qui concerne les lampadaires (coût : 21.000 €),  deux solutions sont possibles : soit la commune investit avec une aide de 20%, soit elle bénéficie du système de préfinancement sur 10 ans à 0 %. La 2è solution est retenue à l’unanimité.

 

 IVCDC :

 

La mise en place de la GEMAPI suit son cours. Une taxe additionnelle figurera sur la fiche d’impôt foncier.

La mise en œuvre du nouveau P.L.U.I. (en tenant compte des nouvelles normes imposée par le SCOT) semble poser des problèmes notamment pour certaines communes qui n’ont plus de foncier.

Des aménagements de ce schéma sont-ils à prévoir ?

           

V – Demande de subvention pour voyage scolaire de la part du collège Elie Faure :

 

Le collège prévoit un voyage aux États-Unis sur la thématique des deux grandes guerres mondiales (déjà étudiées les années passées). Ce projet sérieux est basé sur des rencontres de nos jeunes et de vétérans américains. A l’unanimité le CM  accorde 30 euros d’aide pour chacun des 5 élèves de la commune.

 

VI – Convention SPA :

 

La convention avec la S.P.A. de Bergerac est reconduite à l’unanimité (968.50 euros)

 

VII – Système d’alarme intrusion :

 

Il concerne les bâtiments communaux et le restaurant scolaire. La convention arrive à échéance. Diverses propositions sont à étudier. La décision doit intervenir 3 mois avant la fin août.

 

VIII – Compte rendu de la commission culture de la CDC

 

La réunion du 21/12/2017 concernait principalement les budgets de fonctionnement de la médiathèque et du cinéma. La mise en réseaux des diverses bibliothèques sur le territoire de la CDC est à l’étude. Quant au futur cinéma, le projet bénéficiera de 78% de subvention. Les travaux devraient durer 18 mois, mais le phasage n’est pas terminé. Il est prévu que l’actuelle salle continue de fonctionner pendant les travaux.

 

 

IX – Compte rendu du repas des Ainés et de la cérémonie des voeux :

 

Tout s’est déroulé parfaitement, donc pour l’instant aucun changement n’est prévu pour ces activités ultérieures.

 

X –  Divers :

 

Lettre de remerciements de la municipalité de Sainte Foy la Grande à St Avit -St Nazaire pour prêt de matériel.

 

Le prochain conseil municipal aura lieu vendredi 23 février à 18h30

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 43.


 

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Date de création : 27/02/2018 : 22:43
Dernière modification : 27/02/2018 : 22:59
Catégorie : délibérations 2018
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