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délibérations 2018 - 10 CR du 12 octobre

COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 12 octobre 2018


L’an deux mil dix-huit, le douze octobre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni dans la salle du Conseil, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur NAUDON Jean-Pierre, suite à une convocation individuelle adressée à tous les conseillers en date du 05 octobre 2018.

 

Etaient présents : M. NAUDON, Mme ROUGIER, M. FRITSCH,  Mme MARTY, M. VARGAS,

M. LIAL, Mme COMBEFREYROUX, M.LESSEIGNE, M. CHAUGIER,  Mme XIMENEZ,

M. BOISSIERES

 

Procurations :  Mme AVANZINI a donné procuration à M. LESSEIGNE,

                         M. DIDIER a donné procuration à Mme ROUGIER,

                         Mme PAUILLAC a donné procuration à Mme XIMENEZ,

                         M. VILLEMIANE a donné procuration à M. NAUDON

                       

Excusés : Mme THOMAS-BENEY, M. BERNEDE, Mme FAUVET

 

Le compte-rendu de la séance précédente est lu par M. BOISSIERES est approuvé à l'unanimité. 

M. VARGAS est élu secrétaire de séance.

 

ORDRE DU JOUR

           

I     -  Informations P.L.U.I. réunion du 10/10/2018

II    -  Commission des travaux du 09/10/2018

III  -  Compte-rendu SIVOS

IV   -  Emprunt

V    -  Investissement 2019

VI   -  Contrats CUI-CAE

VII  - Recensement 2019

VIII - Divers :

                           1 - Commission RIFSEEP

                           2 - S.N.C.F.

                           3 - Plan Communal Sauvegarde  : participation avec cibistes

                           4 - Congrès des Maires

                           5 - Rassemblement du 29/10/2018 à Pineuilh

 6 - Assemblée Générale :  

               *  13/10 à 11 h 00 :  Club Nautique Foyen Aviron

                                                 *  23/10 à 20 h 00 :  Comité d'Animation

                                                 *  09/11 à 20 h 30 :  Stade Foyen Athlétisme

 

******************

 

I – Information P.L.U.I. : réunions du 10/10/18

 

Laurent Fritsch donne le compte rendu des diverses réunions entre les représentants des communes et le cabinet d'étude Les propositions doivent être appréciées dans le cadre des impératifs du SCoT du Libournais. Pour Saint Avit-Saint Nazaire,  des superficies de zones constructibles ont été modifiées. Plusieurs rencontres pour la présentation du PADD ont eu lieu avec les administrés.

 

II –  Commission des travaux du 09/10/2018

 

1 -  Implantation d’une armoire fibre optique en 2019 sur le terrain de la Guérenne et du carrefour des Faures.  

      La communication depuis ces armoires avec les résidences sera faite par les fils téléphoniques.

2 -  Chemin entre l’école et le gymnase : cette voie permettra aux écoliers de rejoindre le gymnase avec des

     chaussures propres. Le devis reçu de l’entreprise Colas (voie goudronnée) semble onéreux. La proposition

     d’un passage en bois semble plus adaptée aux niveaux esthétique et écologique.

 

3 - Salle Albert Lallier : La société d’assurance SMACL et l’architecte doivent se réunir en vue de l’estimation

      des travaux.

4 -  Extension de l’école : l’appel d’offre a été lancé. L'analyse des offres est en cours.

5 -  Rachat du terrain stade-rue de la Fontaine à la SAFER (voir § ci-dessous IV).

6 -  Edification du mur de soutènement au droit de la maison rachetée dans le bourg. Terminée.

7 -  Travaux rue de la Fontaine : ils sont achevés. Ceux de la rue du Cheval Blanc et de la place du 8 Mai sont

      en cours.

8 - City-stade : l’ouvrage est commencé.

 

III - Compte rendu du SIVOS

 

Il a été décidé de ne pas acheter de véhicule en remplacement du bus communal. Ce dernier pourra cependant transporter des écoliers ou d’autres personnes en dehors du système proprement dit de « ramassage scolaire ». Ce ramassage scolaire sera effectué par une entreprise privée sous l’égide de la Région.

 

IV - Emprunt

 

La municipalité contractera auprès du Crédit Agricole un emprunt de 74.000 euros pour le terrain rétrocédé par la SAFER. Le Prêt court sur 15 ans à 1,30% d’intérêt avec Echéance Avancée. Cette proposition constituant la meilleure offre est adoptée à l’unanimité.

 

V - Investissements  2019

 

1 -  Voirie : rue du Cheval Blanc et place du 8 Mai pour goudronnage ; parking du cimetière.

2 -  Locaux de l’entreprise Probois - rue des Deux Villages vont être libérés.

      La commune se portera acquéreuse selon le prix de vente ou le louer.

3 - Ancienne forge Purrey, rue des écoles, face au lotissement du cheval blanc est en vente. Une négociation

     avec la municipalité peut être engagée.

           

VI - Contrats CUI-CAE

 

Actuellement deux personnes en contrat d’insertion travaillent à la municipalité. L’un des deux contrats arrive à échéance et ne sera pas renouvelé. Le deuxième continuera mais avec un taux d’aide gouvernementale réduit à 50%. Il reste que certaines taches ménagères ne pourront être effectuées. Le remplacement de la deuxième personne reste en suspens.

 

VII - Recensement 2019

 

La commune a pour obligation de procéder au recensement de la population dans les mois qui viennent. Pour ce faire, elle doit engager temporairement des personnes de qualité. Il faut noter que la municipalité devra participer financièrement à l’opération car les aides de l’État ne couvriront pas l’ensemble des frais engagés. La dotation forfaitaire de recensement s'élèvera à 2.835 €.

 

VIII – Divers :

 

1 - Commission RIFSEEP : c’est le nouvel outil indemnitaire de référence qui remplace la plupart des primes

      et indemnités existantes dans la fonction publique de l’Etat. La commission ad hoc se réunira le 

      31/10/2018 à      18 h 30. (Rappel de sa compositions : M. Naudon, maire, assisté de Mme Avanzini,

      M.Fritsch, M. Lesseigne, M. Lial, Mme Rougier, M.Villemiane et Mme Ximenez, M. Fritsch + la

      commission du SIVOS.

 

2 - Travaux SNCF : à ce jour, il n’y a pas d’éléments d’information supplémentaires.

 

3 -  Plan Communal de Sauvegarde avec participation des cibistes : ces derniers proposent un exercice en 

     grandeur réelle dans le cadre du PCS. Cela étant, il est évident qu’en préambule le conseil municipal doit

     reprendre l’étude et la faisabilité du PCS. Une réunion dans ce sens est arrêtée au 27/11/2018 à 18 h 30.

 

4 - Congrès des Maires : il est encore possible de s'y inscrire pour participation. M. Chaugier demande son

     inscription.

 

5 – Réunion du 29/10/2018 à Pineuilh : préparation de la future visite des invités allemands.

 

 

La réunion du prochain conseil municipal est fixée au 9 novembre 2018 à 18 h 30.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h14.


 

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Date de création : 13/11/2018 : 22:58
Dernière modification : 13/11/2018 : 23:12
Catégorie : délibérations 2018
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