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11 CR du 9 novembre (délibérations 2018)

COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 9 novembre 2018


L’an deux mil dix-huit, le neuf novembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni dans la salle du Conseil, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur NAUDON Jean-Pierre, suite à une convocation individuelle adressée à tous les conseillers en date du 02 novembre 2018.

 

Etaient présents : M. NAUDON, Mme ROUGIER, M. FRITSCH,  M. VILLEMIANE, Mme PAUILLAC,

M. LIAL, Mme COMBEFREYROUX, M. DIDIER, Mme XIMENEZ, M. BOISSIERES, M. VARGAS,

 

Procurations :  Mme MARTY a donné procuration à Mme ROUGIER,

                         M. CHAUGIER a donné procuration à M. NAUDON

                       

Excusés : Mme AVANZINI, M.LESSEIGNE, Mme THOMAS-BENEY, M. BERNEDE, Mme FAUVET

 

Le compte-rendu de la séance précédente est lu par M. VARGAS est approuvé à l'unanimité. 

Mme COMBEFREYROUX est élue secrétaire de séance.

 

ORDRE DU JOUR

           

I     -  Commission des travaux : devis matériels ; salle Albert Lallier ; chemin de traverse ;

                                                         travaux classe ; rue du cheval blanc ; city-stade ; poteau TDF  ;

                                                         panneau bibliothèque ; photocopieurs

II   -  Travaux 2019

III -  Contrats CUI - Parcours Emploi Compétence

IV -  Délibération Manifeste des territoires  

V  -   Plan Communal de Sauvegarde

VI -  Délibération CDC - VRD

VII - Informations  : P.L.U.I + G.EM.A.P.I

VIII- Cérémonie du 11/11

IX -  Commission liste électorale

X -   Recensement de la population

XI - RIFSEEP

           XII- Divers :     

                   1 - Sainte-Barbe

                           2 - Motorigoles 9/12 et A.G. 27/01/19

                           3 - Coeur et Santé 23/11

                           4 - Congrès des Maires

                           5 - Amitiés Franco-Allemands A.G. 27/11
                           6 - Intervenant basket mercredi matin

 

******************

I –   Commission des travaux

 

1 - La fibre optique sera en place dès le 1er trimestre 2019 coût environ 600.000 € pour la CDC

2 - Le poteau TDF qui sera implanté derrière les Ets Thomas reboustera la téléphonie mobile.

3 - Les entreprises retenues pour la nouvelle classe sont : Stéphane Maigre - gros oeuvre, Christophe Biza -

     couverture, M. Manuel - Menuiseries Foyennes, Richard Flores - plâtrerie, David Ledevedec - Solstick, 

     Thierry Lagorce - peintures, SPIE - électricité, Vincent Martin - sanitaires.

4 - Pose du city-stade lundi 12/11

5-  Les travaux de génie civil de la rue du cheval blanc sont terminés, reste à finir les branchements Télécom

     et riverains, et  dépose  des poteaux fin décembre ou début janvier.

6 - L'abri de la salle traiteur est terminé, peinture en cours.

7 - L'entreprise SHARP est retenue à l'unanimité pour le remplacement du photocopieur suite aux 4

     propositions reçues.

8 - Attente du devis de Moquet pour le chemin de traverse

9 - Estimation de l'architecte pour le coût des travaux de réparation de la salle Albert Lallier : 103.000 € H.T.

        Non compris diagnostic termite 500 € - détermitage si besoin  10.000 € environ.

        La SMACL convoquera  prochainement l'architecte, le contrôle technique, le couvreur et la mairie.

 

10 - Panneau bibliothèque : demander un bon à tirer

 

II – Travaux 2019

 

1 - Dépannage des néons de la salle Marcel Duchant, l'éclairage existe depuis 1984. Changement des translucides coté   

     nord.

2 - Réflexion sur la maison du bourg

3 - Réfection de la voirie rue du cheval blanc et place du 8 mai et d'autres secteurs sont à revoir sur la commune

4 - Effacement des réseaux rue des 2 villages, place du 8 mai jusqu'au carrefour des faures pour 2019 ; puis carrefour des

     faures jusqu'à la guérenne 2020

5 - Une réflexion a été engagée pour abaisser la vitesse sur la rue de la guérenne et la rue des deux villages

 

III - Parcours Emploi Compétence

 

Aval à l'unanimité pour deux contrats d'agent technique à compter du 1er décembre 2018, sur 26 heures  et pour une durée de 1 an tous les deux avec une aide de l'état de 50 % avec exonérations de la part patronale de cotisations et contributions de sécurité sociale.

 

IV -  Manifeste des territoires

 

Suite à la manifestation du 13 octobre dernier à Bordeaux, à l'initiative du Président du Conseil Départemental de la Gironde, avec le soutien de l'Association des Départements de France, du Président du Conseil Régional Nouvelle Aquitaine, du Président du Sénat, de l'Association des Maires de la Gironde et de l'Association des Maires Ruraux de Gironde, des élus de différentes convitions politiques, des responsables associatifs et citoyens, un formulaire réponse est à reourner à Christelle Guionie pour la sauvegarde des territoires et de leurs habitants.

 

V -  Plan Communal de Sauvegarde

           

Le scénario des cibistes doit être mis en place pour 2019 afin de déclencher une simulation de cellule de crise. Prochaine réunion le 27 novembre à 18 heures 30.

 

VI -  Délibération CDC - VRD

 

Le marché à bons de commande pour les travaux de voirie engagé par la CDC arrivant à échéance, il apparait opportun, compte tenu du contexte économique actuel, de le reconduire pour 2 ans (2019-2020). Ce marché sera composé de deux lots, revêtement, réseaux et maçonnerie pour le n°1 et curetage, éparage, faucardage et divers pour le n°2. Aval à l'unanimité sur l'adhésion de la commune au groupement de commandes VRD.

 

VII - Informations  : P.L.U.I + G.EM.A.P.I

 

M. Fritsch fait le bilan des travaux lancés par la CDC :

- lancement de travaux d'étude pour le moulin de la bourgognade à St Philippe du Seignal et la modification

  du système de retenue d'eau ;

- avancement des travaux de la nouvelle gendarmerie ;

- réunion technique, entre la CDC du Pays Foyen et la CAB de Bergerac pour la gestion du bassin versant du

  Seignal et de la commune de Port Sainte Foy.

 

Prochaine réunion spécifique le jeudi 15/11 à 18 h 30 à la mairie

 

VIII – Cérémonie du 11/11 à 9 h 30 au Monument aux Morts

IX - Commission liste électorale le 6/12/18 à 18 heures
         Rappel commission information le 29/11/18 à 18 heures

X - Recensement de la population 3 personnes viennent d'être recrutées. Il s'agit de M. FULCHIC Jean-Lu, Mme JAMMES Pascale, Mme PERRIER Pauline

XI - RIFSEEP prochaine réunion le 30/11/18 à 18 h 30

XII - Divers :

- Sainte Barbe le 1er décembre 2018 à 17 h 30 rassemblement au Centre de Secours
                                                             18 h 00 remise de gerbe 
au Centre de Secours
                                                             18 h 30 cérémonie officielle à Les Lèves salle des fêtes

- Motorigoles : - remise du chèque à Aladin le 9/12/18 à 11 h 30 à Ligueux salle des fêtes
                         - assemblée générale le 27/01/19 à Eynesse sale des fêtes

- Coeur et Santé : conférence le 23/11/2018 salle Clarisse Brian à 20 h 30 à Ste Foy la Grande

- Amitiés Franco-Allemands en Pays Foyen : 27/11/18 salle Paul Bert 
à Ste Foy la Grande

- Intervenant basket : demande d'utilisation de la salle Marcel Duchant le mercredi matin de 8 h 30 à 12 h.
  Prévoir une convention de mise à disposition 3 heures par semaine. Accord de principe à l'unanimité

- Repas des Aînés : le 15/12/2018

- Voeux : le 11/01/2019 à 19 heures

 

 

La réunion du prochain conseil municipal est fixée au 21 décembre 2018 à 18 h 30.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 25.

 

 

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