COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 20 juin 2019

L’an deux mil dix-neuf, le 20 juin, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni dans la salle du Conseil, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur NAUDON Jean-Pierre, suite à une convocation individuelle adressée à tous les conseillers en date du 13 juin 2019.

Etaient présents : M. NAUDON, Mme ROUGIER, M. FRITSCH, M. VILLEMIANE, M. LIAL,

Mme XIMENEZ, M. BOISSIERES, M. LESSEIGNE, Mme CHOURY, M. CHAUGIER, Mme PAUILLAC, M. VARGAS

Procurations : Mme AVANZINI a donné procuration à Mme XIMENEZ

                       Mme COMBEFREYROUX a donné procuration à Mme ROUGIER

Excusés : M. BERNEDE, M. DIDIER, Mme FAUVET, Mme MARTY, Mme THOMAS-BENEY

Le compte-rendu de la séance précédente lu par Mme Rougier est approuvé à l'unanimité. 

Pierre VARGAS est élu secrétaire de séance.

I         -   Délibération traitement des archives municipales

II        -   Contrat d’apprentissage

III      -   Matériels : défibrillateur, débroussailleuse

IV      -   Enquête publique PLUI

V        -   Réunions GEMAPI

VI      -   Salle Albert Lallier

VII    -   SDIS

VIII   -  Divers :           

1 – Repas républicain

2 – Concert au temple

3 – Journée inter associations

4 – Mariage

5 – Réunion de commissions 

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I – Délibération traitement des archives municipales :

Actuellement les archives municipales se trouvent au 1^er étage du bâtiment attenant à la mairie. Ce local de par sa situation, son agencement et sa vétusté ne correspond plus aux normes actuelles. Les services départementaux ont chiffré l’ensemble des opérations indispensables à la mise en conformité de ces archives. Deux problèmes se posent : d’une part, la recherche d’un nouveau local, d’autre part, le coût des mesures à prendre. Pour ce qui concerne le local, plusieurs sites sont pressentis. Cette question n’étant pas très urgente est reportée à une date ultérieure. Par contre, pour ce qui concerne le budget des opérations à mener, si la somme totale s’élève à 11.760 euros HT, on peut la réduire à 7.000 euros si certaines interventions sont effectuées par les agents municipaux formés. La demande de subvention (75%) doit être déposée immédiatement. Le CM approuve à l’unanimité la 2è solution.

II – Contrat d’apprentissage :

Le contrat d’apprentissage d’un jeune employé municipal se termine. Un autre postulant est prêt à prendre la suite. Ce garçon au profil intéressant est déjà connu puisqu’en stage  de formation au sein de l’équipe des agents. Ce choix est approuvé à l’unanimité par le CM.

III - Matériels : défibrillateur, débroussailleuse 

- Le défibrillateur qui avait remplacé celui volé a été vandalisé. Il est décidé d’en racheter un autre qui cette

   fois sera sous clé.

- Il faut remplacer la débroussailleuse. Elle serait soit thermique, soit électrique. Étant donné que nous

  possédons déjà des batteries dorsales, le choix se porte sur l’électrique car « c’est bon pour la planète » selon

  Laurent Fritsch.

IV - Enquête publique PLUI :

Des permanences sont actuellement organisées auprès de la population de la CDC pour répondre aux questions et attentes des administrés (à Saint Avit-Saint Nazaire, le 29 juin de 9h à 12h). Le CIL (Comité interprofessionnel pour le logement) en relation avec la CDC, les maires et les bailleurs, pilotera l’offre de logements selon les populations concernées.

V – Réunions GEMAPI 

 Dans le cadre de la GEMAPI, une étude sera effectuée sur tous les cours d’eau (y compris en collaboration avec la CAB puisque le bassin versant concerne également une partie du département 24). Des réunions sont prévues pour information du public. Dans notre commune elle aura lieu le 26/06/2019 à 19h en mairie.

VI - Salle Albert Lallier :

L’assurance du couvreur demande une expertise spécifique concernant la présence éventuelle de termites avant les travaux accomplis par le couvreur en 2009. Les autres experts, malgré nos demandes réitérées, restent inaccessibles. Les frais d’expertise seront donc partagés entre l’assurance du couvreur et la municipalité

VII – SDIS :

La nouvelle caserne des pompiers doit être construite bientôt sur la rocade de Pineuilh. Après la contribution de la CDC, et du SDIC, il restera à charge pour chaque commune de Gironde en 1^er appel une somme à verser correspondant à 100 euros par habitant. Mais c’est oublier un peu vite que les 3 communes situées en Dordogne (Port-Sainte Foy, Le Fleix et Saint Antoine de Breuilh) sont également en 1^er appel pour le SDIS implanté actuellement à Sainte Foy et bientôt à Pineuilh. Il faut donc que ces 3 communes (qui représente environ 5000 habitants) participent également à la dépense totale. Une réunion de l’ensemble des participants potentiel devra régler ce litige.

VIII – Divers :

1 – Repas républicain : il aura lieu le 13/07/2019.

2 – Concert au temple : tous les détails (aménagements, participations financières..), ayant été réglés, il

      se déroulera le 16/07/2019.

3 – La jeune conseillère Julie Combefreyroux convolera en justes noces à Saint Avit le 20/07/2019

4 – Une assemblée réunissant l’ORT (Opération de Revitalisation du Territoire), la police municipale de sainte Foy-La-Grande (en vue d’une éventuelle mutualisation) ainsi que des représentants de l’USTOM se tiendra le 12/07/2019 à 18h. Elle aura pour but de proposer certaines dispositions d’ordre réglementaire pour un meilleur fonctionnement. Elle se conclura par une visite de différents aménagements récents de la commune.

La réunion du prochain conseil municipal est fixée au 30/07/2019 à 18h30.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 45.
 

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