COMPTE RENDU RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 30 juillet 2019

L’an deux mil dix-neuf, le 30 juillet, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni dans la salle du Conseil, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur NAUDON Jean-Pierre, suite à une convocation individuelle adressée à tous les conseillers en date du 22 juillet 2019.

Etaient présents : M. NAUDON, Mme ROUGIER, M. FRITSCH, M. VILLEMIANE, 

M. BOISSIERES, M. LESSEIGNE, Mme CHOURY, M. CHAUGIER, Mme PAUILLAC, M. VARGAS

Procurations : Mme XIMENEZ a donné procuration à M. VARGAS

                       M. LIAL a donné procuration à M. NAUDON

Excusés : Mme AVANZINI, M. BERNEDE, Mme COMBEFREYROUX, M. DIDIER, Mme FAUVET, Mme MARTY, Mme THOMAS-BENEY

Le compte-rendu de la séance précédente lu par M. VARGAS est approuvé à l'unanimité. 

Philippe VILLEMIANE est élu secrétaire de séance.

I         -   Projet biodiversité EPIDOR

II        -   Vote des subventions

III      -   Subvention exceptionnelle Comité des Fêtes

IV      -   Répartition des sièges CDC

V       -   Promotion interne  : ouverture de postes

VI      -   Renouvellement convention école multi-sport mercredi

VII    -   Rapport activité éclairage public SDEEG

VIII   -  Présentation rapport annuel 2018 USTOM

IX      -  Association Rotenburg

X       -    Salle Albert Lallier

XI     -   Divers :

1 – ZAE La Guérenne

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I – Projet biodiversité EPIDOR

M. MICHAU, coordinateur de la Réserve de biosphère du bassin de la Dordogne présente au CM le projet groupé d'ABC porté par EPIDOR ayant pour objectif de mieux connaître le patrimoine naturel et les enjeux spécifiques liées à la biodiversité, de sensibiliser et mobiliser l'ensemble des acteurs de la commune sur le sujet (citoyens, projet pédagogique scolaire). Une participation financière de 2000 € est demandée à chaque commune participante.  Accord  du CM qui approuve à l’unanimité pour s'engager sur ce  programme.

II – Vote des subventions

M. le Maire récapitule la liste des subventions proposées  par la commission sport et loisirs. Ce choix est approuvé à l’unanimité par le CM.

III - Subvention exceptionnelle Comité des Fêtes 

Demande du Comité des Fêtes d'une subvention exceptionnelle de 400 € pour l'animation des journées des 8 et 13 juillet derniers. Aval a l'unanimité.

IV - Répartition des sièges de la CDC

La répartition actuelle respectant l'avis de tous les élus, également ceux des toutes petites communes, M. FRITSCH propose de conserver cette formule. Le CM valide cette proposition en suivant l'avis proposé par la  CDC et déplore le changement de répartition modifié par l'Etat.

V – Renouvellement convention 

L'animateur souhaite poursuivre son école multi-sport pour les mercredis hors vacances scolaires à compter du 1er septembre 2019 jusqu'au 3 juillet 2020, saison 2019/2020. Aval à l'unanimité pour une participation financière de 70 €/ mois.

VI - Rapport activité éclairage public SDEEG

Présentation par M. LESSEIGNE du bilan 2018 qui représente 100 000 luminaires sur 350 communes du département 278 luminaires pour la commune 23 interventions sur l'année. 80 % des luminaires à base de sodium doivent être remplacés par des leds.

VII – Rapport annuel 2018 USTOM

Présentation par M. NAUDON du rapport annuel. Le syndicat propose de changer la gouvernance pour le prochain mandat. Nombre de délégués actuels 118, proposition de passer à 39 délégués nommés par la CDC.

La proposition d'apports volontaires aux bornes n'a pas été retenue. Le CM valide le système actuel de redevance incitative et le ramassage au porte à porte.

VIII – Association Rotenburg

En accord avec la commune de St Philippe du Seignal, une sortie sera organisée par les deux communes pour la journée du 23 septembre prochain. Définir une date de rencontre avec St Philippe du Seignal.

IX - Salle Albert Lallier

L'appel d'offres est lancé. Un expert est venu sur place pour déterniner si les termites étaient présents avant le début des travaux. Tous les corps de métiers seront interpellés par l'avocat missionné par la commune en RAR  pour proroger la garantie décennale.

X _  ZAE La Guérenne

Réflexion de la commune à la CDC pour la rocade. Organisation de la  signalétique et aménagement de l'entrée de ville. Prévoir éventuellement une aire de pique-nique et toilettes sèches.

XI - Promotion interne

Proposition d'ouverture de 2 postes de catégorie B pour deux agents exécutant du travail de qualité et avec une ancienneté importante. Accord à l'unanimité pour un poste de rédacteur à 28/35ème et d'un poste de technicien pour 23/35ème.

Pour des raisons liées aux élections municipales, la réunion de quartier est prévue le vendredi 6 septembre.

La réunion du prochain conseil municipal est fixée au 13/09/2019 à 18h30.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h 10.

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