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12 CR du 10 décembre (délibérations 2020)

COMPTE RENDU RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 10 décembre 2020



L’an deux mil vingt, le dix décembre, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni dans la salle Marcel Duchant, en conformité des consignes ministérielles et des mesures sanitaires liées au COVID 19, sous la présidence de M. FRITSCH Laurent - maire, suite à une convocation individuelle adressée le 3 décembre 2020 à tous les conseillers.

 

Secrétaire de séance : Philippe VILLEMIANE

 

Etaient présents : M. FRITSCH Laurent, Mme XIMENEZ Marielle, M. VILLEMIANE Philippe, M. BOISSIERES Louis,  Mme LEMOINE Isabelle,  M. ROUGIER Laurent, Mme LERCHE Angélique, M. LIAL Alain,  M.LESSEIGNE Jean,  Mme PAUILLAC Sandrine,  Mme AVANZINI Marie-Christine, Mme LAVAL Françoise,

 

Excusés : Mme CHOURY Eva, M. BERNEDE Christian, M. NICOLAS Pierre

 

Le compte rendu du Conseil Municipal du 05 novembre 2020 n’est pas lu à haute voix, ayant été envoyé par voie dématérialisée plusieurs jours avant la tenue du CM. Il est approuvé à l’unanimité.

 

                                                           

 

Ordre du jour :

 


                          1 - Présentation projet énergie renouvelable M. VASSEUR Sylvain

                          2 -Titularisation personnel au 01/01/2021 :

                                                1- adjoint technique territorial 13/35ème

                                                1- technicien territorial 35/35ème

                                                1- rédacteur territorial 28/35ème

                          3 - Préparation budget 2021
                          4 - Informations :

  Démontage hangars

  Busage fossé

Réunion participative

  Aménagement du terrain

  Réunion SIVOS

  Acquisition lecteur puce canin

  Travaux logement d'urgences

  Compte-rendu commission communication

  Voeux Municipalité

 

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1 – Présentation projet énergie renouvelable par M. VASSEUR Sylvain

Installation de panneaux solaires sur une surface d'environ 23 hectares dans la zone des Goulards. La production du parc produirait annuellement 18 750 Mwh et fournirait une consommation annuelle en électricité pour 17 000 habitants. Un reversement de taxes locales (IFER + TFB + TFNB) abonderait une recette communale d'environ 48 000 €/an. 10 206 tonnes de CO2 annuelles seraient économisées. Un accord de principe est voté pour la poursuite du développement de projet avec 10 voix pour et 2 abstentions.

 

     

2 – Titularisation personnel au 01/01/2021

 

Évolution de carrière pour trois agents communaux et intercommunaux à compter du 1er janvier 2021.

 

3 – Préparation budget 2021 : Tous les projets seront étudiés au CM de janvier 2021.

 

4 – Informations :

 


  Les hangars du Fleix et de St-Avit ont été intégralement démontés par les employés communaux

  Busage de fossé «aux Près Derniers» pour créer un refuge de sécurité lors des croisements de véhicules

  Réunions participatives : présentation du document à l'attention de la population à inclure dans le quoi'd 9, sur le site et sur face book. La périodicité restera à définir en fonction des réponses des administrés et leurs attentes.

  Aménagement du terrain : les garçons vont procéder à la plantation d'arbres, positionnement d'un hangar à réfléchir

  Acquisition d'un lecteur de puce canin pour la commune

  Avancée des travaux du logement d'urgences : pose plomberie. Il reste le placo à poser.

  Local au dessus des vestiaires (vidé par les employés communaux) pour stocker les archives du local d'urgences

  La rencontre avec tout le personnel mairie et sivos implique quelques mises au point et des réorganisations de travail

  Quoi d'neuf : présentation du projet à ajouter quelques photos supplémentaires

  SIVOS :

Cession du bus pour 7000 € avec clôture de la régie de transport

Titularisation d'un agent intersyndical au 01/01/2021

Noël des enfants par la SAE

  C.C.A.S. : Distribution des 176 corbeilles le samedi 19 décembre

  U.S.T.O.M. : Lecture de la lettre annonçant l'augmentation de la prestation

 

 

 

Prochain conseil municipal le 14 janvier 2021 à 20 h 00.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30.


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