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délibérations 2021 - 10 CR du 15 octobre

COMPTE RENDU RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 15 octobre 2021

 

 

 

L’an deux mil vingt et un, le quinze octobre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni dans la salle du conseil municipal, lieu habituel de ses séances, sous la présidence M. FRITSCH Laurent - Maire, pour donner suite à une convocation individuelle adressée le 8 octobre 2021 à tous les conseillers.

 

Secrétaire de séance : Angélique LERCHE

 

Etaient présents : M. FRITSCH Laurent, M. VILLEMIANE Philippe, Mme LAVAL Françoise, Mme LEMOINE Isabelle, M. LIAL Alain, M. ROUGIER Laurent, Mme LERCHE Angélique, Mme CHOURY Eva, M. BOISSIERES, M. NICOLAS Pierre.

 

Procurations : M. LESSEIGNE a donné procuration à M. ROUGIER

Mme AVANZINI Marie-Christine a donné procuration à Mme LAVAL

            Mme PAUILLAC a donné procuration à M. LIAL

 

Excusés :        M. BERNEDE Christian – Mme XIMENEZ Marielle

 

Le compte rendu de la séance précédente est approuvé à l’unanimité.

 

                                                 ORDRE DU JOUR

 

 

1-    Congrès des Maires du 16 au 18 novembre 2021

2-    Délibération occupation domaine public gaz

3-    Compte rendu Octobre rose

4-    Compte rendu Département M. POUGET

5-    Délibération renouvellement assurances SMACL

6-    Compte rendu EPIDOR

7-    Compte rendu SIVOS 30/09

8-    Compte rendu CCAS 13/10

9-    Compte rendu commission travaux : jardins partagés

10- Devis COLAS garde-corps + réfection trottoir

11- Réunion Participative

12- Divers :

a)    Demande local associatif

b)    Remerciements

c)     Devis panneau alu

d)    Spectacle

e)    Plantation d’Automne

 

°°°°°°°°°°°°°

1 – 103ème Congrès des Maires du 16 au 18 novembre 2021

 

Possibilité d’inscription en ligne pour les élus ainsi que pour leurs accompagnants.

Prise en charge par la commune des frais de transport pour l’élu uniquement.

 

2 - Délibération occupation domaine public gaz


L’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz naturel donne lieu à paiement d’une redevance d’un montant de 305 €. Le Conseil Municipal approuve cette décision.

 

3 - Compte rendu Octobre rose


Plus de 200 personnes ont participé à la marche. 1100 € ont été récoltés et seront reversés à la Ligue contre le cancer. Le CCAS a subventionné 300 € pour La Ligue contre le Cancer. Des articles et photographies seront publiés sur le site de la commune ainsi que sur les journaux Sud-Ouest et Le Résistant.

A refaire l’année prochaine.


4- Compte rendu Département


Dans sa visite du 28 septembre dernier, M. POUGET, Conseiller Départemental dans la recherche des aides pour les collectivités territoriales, préconise de prioriser les projets à venir (création nouvelle mairie – projets pour agrandir le city stade – jardins partagés) afin de bénéficier au mieux des aides du Département. Attendre début novembre pour connaître si les dispositifs sont reconduits.


5- Délibération renouvellement assurances SMACL


Le contrat d’assurance arrivant à échéance au 31 décembre 2021, il y a lieu de demander une nouvelle proposition pour cinq années supplémentaires. Possibilité toutefois de dénonciation moyennant un préavis de 4 mois pour l’assureur ou pour l’assuré avant la date d’échéance annuelle fixée au 1er janvier.

Le CM valide les clauses du contrat sans franchise hors options pour les produits suivants :

Responsabilités civiles – auto-collaborateurs – protection juridique – protection fonctionnelle – véhicules à moteur et dommages aux biens sans l’option cyber solutions mais avec formule tous risques.

Pour rappel, la mairie assure les bâtiments, le SIVOS assure comme locataire.


6- Compte rendu EPIDOR


Les travaux avancent, les terrassements seront terminés en fin d’année pour l’implantation prévue pour le printemps. Les plantes invasives sont enlevées. Un paysagiste suivra le projet pendant trois années.

 

Dans le cadre de l’ABC de la biodiversité, un mini film a été enregistré par EPIDOR auprès de Monsieur le Maire, le Premier Adjoint et un administré de la commune.  Les trois autres communes ont elles-aussi été interviewées. Des sorties sur la biodiversité seront prochainement programmées.

 

7- Compte rendu SIVOS 30/09


Les travaux sont effectués dans la mesure du possible par le personnel communal. Cycle piscine du 3 septembre au 3 décembre pour les moyennes et grandes sections maternelle.

Un exercice d’incendie ainsi que d’un exercice d’intrusion ont été organisé avec un résultat positif.

 

8 - Compte rendu CCAS néant en l’absence de la Présidente

 

9- Commission travaux

 

Prise de contact par M. le Maire avec le cabinet SALUTERRE pour mise en place des jardins partagés. L’association LES RATELEURS qui en est l’anagramme, apprend aux personnes les plus précaires comment se nourrir simplement avec des fruits et légumes du moment. Cette association recherche du foncier agricole disponible pour création de chantier d’insertion autour des métiers liés à l’alimentation. Le terrain de la cressonnière a été proposé.

 

10- Devis COLAS garde-corps + réfection trottoir


Des problèmes d’infiltration sont apparus chez les administrés rue du Cheval Blanc consécutivement à l’enfouissement des réseaux des années précédentes. Il faut prévoir l’étanchéité des trottoirs. Le devis de l’entreprise COLAS s’élève à 6556,30 € hors taxes.

 

La pose des garde-corps sur le cheminement piéton ne pourra être effectuée par les agents communaux comme prévu initialement. L’entreprise COLAS a établi un devis s’élevant à 10 982,15 € hors taxes.

 

Aval à l’unanimité pour mandater les travaux.


11-Réunion Participative


Une première réunion participative est fixée au 4 novembre prochain à la salle Marcel DUCHANT.

Une conseillère sollicite des personnes pour prendre des notes durant la réunion participative.

La 2nde est prévue le 18 février 2022. L’information auprès des administrés est effectuée par le biais d’un flyer stipulant qu’il y a une inscription en mairie pour y participer. Le masque et le PASS Sanitaire sont demandées pour assister à cette rencontre. Un résumé des réponses obtenues dans la boîte à idées est effectué en Conseil Municipal. Un verre de l’amitié sera servi en fin de réunion.


12- Divers :

 

a) Demande local associatif pour association Cycles et Partage qui souhaite stocker des vélos et des pièces        

   pour la réalisation des ateliers participatifs. Ne pouvant satisfaire cette demande, la commune dirigera cette

  association vers un particulier.

 

 b) Remerciements : Pays Foyen Evénements – Famille NICOLAS et BARDINAUD – M. et Mme GROSS

 

 c) Devis panneau alu pour impression numérique plan de la commune dimension 120X140 cm 432 €

     Aval à l’unanimité.

 

 d) Spectacle GONTELLE souhaite se produire du 22 au 24 novembre 2021. Aval du CM prévenir que les  

     parking sont utilisés par les associations.

 

e) Plantation d’Automne pour agrandir les massifs, Mme LAVAL y participera. Les personnes souhaitant

   faire des dons à la commune peuvent se rapprocher de Christophe.

 

f) Reprise concessions terre cimetière de St-Avit : Plusieurs devis ont été demandés à l’entreprise

   LAVERGNE pour 10 – 14 et 22 concessions. Le CM valide le devis de 10 concessions pour 6430 €

 

g)11ème Carnaval en Pays Foyen à ST AVIT ST NAZAIRE le 27 mars 2022 sous réserve des conditions

    sanitaire

 

h) Illuminations de Noël : Marielle reçoit le responsable lundi 18 octobre.

 

 

Date du prochain conseil fixée le mercredi 17 novembre à 19 heures

           


L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 30.


 

 


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Date de création : 23/11/2021 : 18:54
Dernière modification : 23/11/2021 : 19:15
Catégorie : délibérations 2021
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