COMPTE RENDU RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 17 novembre 2021

 

 

L’an deux mil vingt et un, le dix-sept novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni dans la salle du Conseil, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur   FRITSCH Laurent suite à une convocation individuelle adressée à tous les conseillers en date du 09 novembre 2021.

Etaient présents : M. FRITSCH Laurent, M. LIAL Alain, Mme XIMENEZ Marielle, M. VILLEMIANE Philippe, Mme PAUILLAC Sandrine, Mme AVANZINI M. Christine, Mme LAVAL Françoise, Mme LEMOINE Isabelle, Mme LERCHE Angélique, M. LESSEIGNE Jean, M. NICOLAS Pierre, M. ROUGIER Laurent.

 

Procurations :  

M. BOISSIERES Louis a donné procuration à Mme PAUILLAC Sandrine

 

Mme CHOURY Eva a donné procuration à M. VILLEMIANE Philippe                       

 

                      

 

Excusé : M. BERNEDE 

 

Le compte rendu de la séance précédente est approuvé à l’unanimité.

M. ROUGIER Laurent est nommé secrétaire de séance.

 

 

ORDRE DU JOUR

Intervention association « Les Râteleurs »

Assurances statutaires SMACL

SDEEG – Option garantie énergie verte

Ouverture Postes cadre B

Contrat PEC – Renouvellement

Compte rendu réunion participative

Compte rendu Salle Albert Lallier

Vœux 2022

Divers :

-       Association Féline – Location de la salle Marcel Duchant

-       Travaux Bras des Carretiers 

-       Assemblées générales des Associations

 

La séance est ouverte en présence de Mme Amélie TEYCHENEY, et M. Florent MARRON, respectivement coordonnatrice et chargé de projet au sein de l’Association « Les Râteleurs » invités à présenter leur association et leur action sur le territoire.

 

 

 

1 - PROJET INSTALLATION D’UN ATELIER CHANTIER D’INSERTION

 « Les Râteleurs » association loi 1901, créée en 2016, recherche du foncier agricole sur le pays foyen en vue de créer un Atelier de Chantier d’Insertion (ACI) pour les personnes éloignées de l’emploi, via des activités de maraichage et de transformation alimentaire ainsi qu’un accompagnement social personnalisé du public recruté.

 

Les parcelles de terre proposées par la Commune et celles d’un propriétaire privé seraient éligibles : proximité du bassin de vie du pays foyen, surface, composition des sols, présence d’un point d’eau (lavoir), accès par chemin communal du Lavoir.

Aucune participation financière ne sera demandée à la Commune hormis une mise à disposition des terres.

 

L’Assemblée, après en avoir délibéré, donne un accord de principe sur la mise à disposition à titre gratuit pour 9 ans des parcelles cadastrées Section B – N°467-469 – Lieu-dit Le Grenouillé au profit de l’Association « Les Râteleurs » pour l’installation d’un Atelier de Chantier d’Insertion.

 

 

 

2 - ASSURANCES STATUTAIRES SMACL

Il est décidé le renouvellement des contrats risques statutaires avec la SMACL Assurances pour les agents CNRACL et IRCANTEC avec franchise de 15 jours pour la garantie maladie ordinaire.
 

 

 

3 - SDEEG – OPTION « GARANTIE ENERGIE VERTE »

Le contrat d’adhésion au groupement d’achat du SDEEG pour l’électricité et le gaz doit être reconduit pour les années 2023-2024-2025 avec l’option « garantie énergie verte ». Option qui engendrerait un surcout approximatif de 12 % sur le prix du gaz et de 9.68 % à 17.60 % sur le prix de l’électricité. Par 11 voix contre, 1 pour et 2 abstentions, il est décidé de ne pas souscrire à l’option. Une étude devra être engagée sur un remplacement des équipements d’éclairage public par des éclairages à LED.

 

 

 

4 - OUVERTURE DE POSTE DE CADRE B

Le Conseil municipal donne son accord pour la création de poste de cadre B au 01/01/2022 :

-        1 temps complet 35 h/35h

-        1 temps non complet 21 h/35 h

 

 

 

5 - CONTRAT PEC – RENOUVELLEMENT

Le Conseil Municipal donne son accord pour le renouvellement du contrat PEC pour une durée de 6/12 mois (suivant proposition pôle emploi).

 

 

 

6 - COMPTE-RENDU REUNION PARTICIPATIVE 

40 personnes ont participé à la 1^ère réunion participative du 04 novembre 2021. Principaux thèmes abordés :

La mobilité et la sécurité – L’écologie – Vie locale.  La commission devra se réunir pour définir les principaux axes

de travail et les thèmes à travailler pour la 2^e réunion qui devrait avoir lieu fin février-début mars (date à définir).

 

 

 

7 - COMPTE-RENDU DOSSIER SALLE ALBERT LALLIER

M. Lial fait un résumé de la note d’expertise produite par l’expert à l’Avocat ainsi que sur l’avancement du dossier.

Une prochaine réunion de chantier, avec le maître d’œuvre et les artisans, est prévue le 26/11/2021 à 10 h00.

 

 

 

8 - VŒUX DE LA MUNICIPALITE

Fixés au 14 janvier prochain – A été proposé la projection d’un diaporama lors des vœux. Organisation buffet, ... :

à adapter en fonction des contraintes sanitaires.

 

 

 

 

9 - DIVERS

 

a)     Association Féline – Location Salle Marcel DUCHANT

A demandé la mise à disposition de la Salle Marcel DUCHANT pour l’organisation d’un concours – accord aux mêmes conditions qu’en 2017.

 

 

 

b)      Bras des Carretiers

 

 Prochaine réunion de chantier : 22 novembre à 11 h 00.

 

 

 

c)     Assemblées générales des Associations

-       Gaule foyenne : 18 novembre 2021.

-       Club nautique foyen : 04 décembre 2021.

-       Motorigoles : 18 décembre 2021.

-       Club des cibistes : 15 janvier 2022.

 

 

d)      Illuminations de Noël

-       Installation le 09 décembre, mise en service le 15 décembre.

 

 

e)      C.C.A.S – Actions fin d’année

-       Distribution corbeilles aux ainés le 18 décembre 2021,

-       Distribution des colis alimentaires aux personnes démunies entre Noël et le jour de l’An.

 

f)      Actualités 

Possibilité d’installer des caméras de surveillance près des containers poubelles (à approfondir).

 

Date du prochain Conseil Municipal fixée au Jeudi 16 décembre 2021 – 19 heures.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 00.

           

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